Jean-Luc Rouxel


De: Rouxel Jean-Luc
Objet:
au grade de major
date_debut="2022-04-01"
INTJ2205455S(source BOMI)
promotion
02 Mars 202202/03/2022
De: Rouxel Jean-Luc
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE COLLECTIF, D'UN MONTANT DE 400,00 € POUR L'ANNÉE 2017
Groupement de gendarmerie départementale de la Manche
Communauté de brigades de Bréhal
Groupe:
Groupement de gendarmerie départementale de la Manche
INTJ1808577S(source BOMI)
prime
16 Octobre 201816/10/2018
De: Rouxel (Jean-Luc, Thierry, Ernest)
adjudant-chef ; 33 ans de services
Objet:
médaille militaire
ARMÉE ACTIVE
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2017-12-31"
medaille_militaire
annees_service="33"
JORFTEXT000036848479(source JORF)
décoration
28 Avril 201828/04/2018
De: Rouxel Jean-Luc
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE INDIVIDUEL, D'UN MONTANT DE 400,00 EUROS POUR L'ANNÉE 2016
INTJ1707207S(source BOMI)
prime
21 Août 201721/08/2017
De: ROUXEL Jean-Luc
Objet:
pour constituer la deuxième liste nominative des assesseurs des tribunaux pour enfants
dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel de Rennes
Tribunal pour enfants de Saint-Brieuc
Assesseurs titulaires
Groupe:
Cour d'appel de Rennes
date_debut="2016-01-01"
date_fin="2019-12-31"
cour_appel="Rennes"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Saint-Brieuc"
JORFTEXT000031690654(source JORF)
désignation
26 Décembre 201526/12/2015
De: Rouxel, Jean-Luc
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE INDIVIDUEL, D'UN MONTANT DE 500,00 € POUR L'ANNÉE 2013
INTJ1415797S(source BOMI)
prime
14 Août 201414/08/2014
De: Rouxel Jean-Luc
Objet:
prime de résultats exceptionnels à titre collectif d'un montant de 400,00 euros pour l'année 2011
Communauté de brigades de Bréhal (50)
INTJ1223149S(source BOMI)
prime
06 Novembre 201206/11/2012
De: Jean Luc ROUXEL
Objet:
pour compléter la deuxième liste nominative d'assesseurs des tribunaux pour enfants de la métropole
dans les juridictions désignées ci-dessous
Cour d'appel de Rennes
Tribunal pour enfants de Saint-Brieuc
Assesseurs titulaires
Groupe:
Cour d'appel de Rennes
date_fin="2015-12-31"
cour_appel="Rennes"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Saint-Brieuc"
JORFTEXT000024998771(source JORF)
désignation
20 Décembre 201120/12/2011
De: Jean-Luc Rouxel
Objet:
pour compléter la deuxième liste nominative des assesseurs des tribunaux pour enfants de la métropole et exercer leur fonction
dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel de Rennes
Tribunal pour enfants de Saint-Brieuc
Assesseurs suppléants
Groupe:
Cour d'appel de Rennes
date_fin="2011-12-31"
cour_appel="Rennes"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Saint-Brieuc"
suppleant
JORFTEXT000017575962(source JORF)
désignation
07 Décembre 200707/12/2007

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.